Dominique Rouault


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Dominique ROUAULT
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal judiciaire de Besançon
Juge des enfants
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Besançon"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: ROUAULT Dominique
Odile, Yvette
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2018
admissibilite
07 Juin 202007/06/2020
De: ROUAULT Dominique
Odile, Yvette
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2017
Groupe:
ecole
nomination
19 Janvier 201819/01/2018
De: ROUAULT Dominique
Odile, Yvette
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
29 mai 2017
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Décembre 201722/12/2017
De: ROUAULT Dominique
Odile, Yvette
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
29 mai 2017
Groupe:
ecole
admissibilite
09 Août 201709/08/2017
De: Rouault (Dominique, Jean, Noël)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Rouault (Dominique, Jean, Noël)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
30 Mars 199530/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.